Legal notice

Mentions légales

Éditeur du site
Le site Suzanne-paris.fr est édité par Lucie LECARPENTIER, entrepreneur individuel (micro-entreprise), exerçant sous le nom commercial « Suzanne ».
Adresse : 29 chemin de Clères, 76130 Mont-Saint-Aignan, France
SIRET : 935 381 913 00034
TVA non applicable, article 293 B du CGI
E-mail : 11h11paris@gmail.com

Directeur de la publication
Lucie LECARPENTIER

Hébergeur
Le site est hébergé par Shopify Inc., 151 rue O'Connor, rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada. Numéro d'enregistrement : 426160-7. Contact : assistance@shopify.com. Téléphone : +1 613-241-2828.

Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, marque 11h11) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles
Les données collectées lors des commandes et de la navigation sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour l'exercer, écrivez à 11h11paris@gmail.com. Vous pouvez également saisir la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies
Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement (panier, paiement) et, avec votre accord, des cookies de mesure d'audience et de publicité. Vous pouvez modifier vos choix à tout moment depuis le bandeau cookies.

Conditions de vente, livraison et retours
Les conditions applicables aux commandes sont détaillées dans nos Conditions générales de vente, notre Politique d'expédition et notre Politique de retour.

Médiation de la consommation
Conformément au Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur].

Droit applicable
Le présent site et ses conditions sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.